Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente – AMBLARD CHOCOLAT SRL

1. Informations légales

AMBLARD CHOCOLAT SRL


2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les commandes passées sur le site www.arthur-amblard.com, pour tout achat de produits chocolatés par des particuliers (B2C) ou des entreprises (B2B).


3. Produits

Les produits proposés à la vente sont exclusivement des produits alimentaires à base de chocolat. Les photographies et descriptions ont une valeur indicative. Les variations légères de couleur, taille ou goût sont possibles et n’affectent pas la qualité du produit.


4. Commandes

  • Les commandes s’effectuent directement sur le site.

  • La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

  • Pour les clients B2B, un bon de commande ou contrat écrit peut compléter le processus.


5. Prix et paiement

  • Tous les prix sont indiqués en euros (€) TTC.

  • Les frais de livraison sont ajoutés lors de la validation de la commande.

  • Modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, virement bancaire.

  • La commande est confirmée après paiement intégral.


6. Livraison

  • Livraison à domicile ou retrait sur rendez-vous.

  • Les délais de livraison sont indicatifs et ne peuvent engager la responsabilité de AMBLARD CHOCOLAT SRL en cas de retard indépendant de sa volonté.

  • Les risques liés aux produits sont transférés au client dès la remise de la commande.


7. Retours et remboursements

  • Aucun retour ni remboursement n’est possible pour des raisons de sécurité alimentaire et de périssabilité des produits.

  • En cas de produit défectueux ou non conforme, merci de contacter info@arthur-amblard.com dans les 48 heures suivant la réception pour une solution adaptée (remplacement ou geste commercial).


8. Garantie

Les produits vendus sont conformes à la législation belge relative à l’alimentation et à la sécurité des denrées alimentaires. Pour les clients B2B, des garanties spécifiques peuvent être négociées au cas par cas.


9. Responsabilité

AMBLARD CHOCOLAT SRL ne saurait être tenue responsable de l’utilisation des produits vendus ou des dommages résultant d’un stockage inapproprié après livraison.


10. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec le client. Elles sont traitées conformément au RGPD.
Pour plus d’informations : consulter notre Politique de confidentialité.


11. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit belge.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Belgique.


12. Acceptation des CGV

En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté ces Conditions Générales de Vente.